Marque renouvelée - Marque en vigueur

Du Joyeux Normand
ODEON SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799327
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2029

Présentation de la marque Du Joyeux Normand

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Du Joyeux Normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEON domicilié(e) 62 rue de Lille, Bât D4 du MIN de PARIS RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 004 472 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ODEON, SAS, M. BORREL Bruno domicilié(e) 62 rue de Lille, Bât D4 du MIN de PARIS RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France.

La marque Du Joyeux Normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Du Joyeux Normand arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

ODEON a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE FANFOUE , PARTICIPATIONS FROMAGERES , OSABA PEIO , ODÉON


ODEON SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue de Lille, Bât D4 du MIN de PARIS RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 662004472


ODEON, SAS, M. BORREL Bruno - 62 rue de Lille, Bât D4 du MIN de PARIS RUNGIS - 94150 - RUNGIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402072 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714535 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07

Lait, beurre et autres produits laitiers, tous ces produits provenant de Normandie. Fromages (à l'exclusion des fromages à pâte molle), fromages à pâte molle bénéficiant de l'appellation d'origine " Camembert de Normandie ".